Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site normandy-hadrontherapy.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Normandy Hadrontherapy
SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 15 346 000,00 €
Siège social : 1 rue Claude Bloch, 14000 Caen
SIRET : 52217632000029
RCS : Caen
N° TVA intracommunautaire : FR21522176320
Téléphone : 02 72 88 80 00
Email : adresse email de contact
Directeur de la publication : Christophe Le Foll, Co-président
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
EASYW3
33 rue du pot d’étain, 14000 CAEN
Téléphone : 0826 009 009
Site web : www.easyw3.fr
3. Conception et réalisation
Site conçu et développé par :
EASYW3
www.easyw3.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Normandy Hadrontherapy ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Normandy Hadrontherapy.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Normandy Hadrontherapy n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
La mise en place de liens hypertextes pointant vers ce site est soumise à l’accord préalable et écrit de Normandy Hadrontherapy.
6. Limitation de responsabilité
Normandy Hadrontherapy s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Normandy Hadrontherapy ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Les informations médicales et thérapeutiques publiées sur ce site ont un caractère informatif général et ne sauraient en aucun cas se substituer à un avis médical professionnel, à un diagnostic ou à une prescription.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués dans le cadre de l’utilisation de ce site sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
9. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.